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Article 1 – Objet du site

Le présent site est de propriété de MONACO BOATS & YACHTS SARL et a pour vocation de présenter la gamme des produits et services offerts par MONACO BOATS & YACHTS SARL.

Article 2 – Limite de responsabilité

MONACO BOATS & YACHTS SARL a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs.

Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de MONACO BOATS & YACHTS SARL.

Le site propose une présentation générale de la gamme, des produits et services de MONACO BOATS & YACHTS SARL. En conséquence, MONACO BOATS & YACHTS SARL ne sera pas responsable de toute inexactitude et/ou omission d’une ou plusieurs informations mises en ligne sur ce site. 

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc…) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Malgré toute notre vigilance, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice. 

Pour obtenir des informations précises et actualisées nous vous recommandons de vous renseigner auprès de MONACO BOATS & YACHTS SARL. 

Les informations figurant sur le présent site correspondent à la dernière mise à jour des différentes pages du site lors de la mise en ligne. Des modifications ont pu intervenir depuis la dernière mise à jour.

MONACO BOATS & YACHTS SARL ne peut garantir la fiabilité et l’exhaustivité des informations qui sont mises à la disposition des internautes sur son site.

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MONACO BOATS & YACHTS SARL s’efforce au mieux de fournir sur son site Internet des informations exactes et précises. Les informations diffusées sur ce site ne sont néanmoins fournies qu’à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel.

Article 3 – Sécurité 

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Article 5 – Propriété intellectuelle

5.1 – Droits d’auteur 

La présentation et le contenu de ce site constituent ensemble une œuvre protégée par les lois monégasques en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont MONACO BOATS & YACHTS (MBY) est titulaire.

La conception et la réalisation du présent site ont été effectuées par la société                                          .

Les textes, photographies, animations, dessins, images, sons, documents et autres œuvres sont la propriété exclusive de MONACO BOATS & YACHTS SARL. 

Toute reproduction, directe ou indirecte, provisoire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie, ainsi que toute représentation, utilisation ou modification, même partielle, du présent site est interdite. Ces faits constituent le délit de contrefaçon.

5.2 – Droits sur les marques 

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La reproduction, l’utilisation, l’imitation, l’apposition, la suppression ou la modification de ces marques sans l’autorisation préalable de MONACO BOATS & YACHTS SARL constitue un délit de contrefaçon.

Article 6 – Lien hypertexte et référencement  

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MONACO BOATS & YACHTS SARL ne suppose aucunement, ni ne garantit que les informations contenues dans de tels liens hypertextes ou dans tout site internet auxquels ils se rattachent soient exactes, complètes ou véridiques.

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Article 7 – Modifications des informations légales du site

MONACO BOATS & YACHTS SARL se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les présentes informations légales, notamment en cas de changement de la législation en vigueur pour les mettre en conformité avec celle-ci.  

Article 8 – Loi applicable  

Le site Internet www.mby.mc et les présentes Mentions légales sont soumis au droit monégasque.   

En cas de contestation ou litige, seul les Tribunaux de la Principauté de Monaco seront compétents.

TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

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Les informations recueillies via le site www.mby.mc (ci-après désigné « le Site ») ont vocation à être traitées par MONACO BOATS & YACHTS SARL, responsable de traitement, aux fins de traitement de votre demande de renseignement, de votre demande d’inscription sur le Site et aux services proposés sur le Site, ainsi que pour mieux vous connaitre. Ce traitement est fondé sur l’intérêt légitime de MONACO BOATS & YACHTS SARL, dans le cadre de la gestion de ses relations avec les clients et prospects.

MONACO BOATS & YACHTS SARL se préoccupe du respect de la vie privée et s’engage à protéger vos données personnelles.  

Les informations signalées d’un astérisque dans les formulaires sont obligatoires pour traiter vos demandes. A défaut de les renseigner, votre demande ne pourra pas être prise en compte.

La collecte, la conservation et l’utilisation des informations à caractère personnel, que vous avez volontairement fourni à MONACO BOATS & YACHTS SARL, sont utiles pour vous contacter et pour répondre à vos commentaires ou demandes d’informations.

Vos données à caractère personnel seront conservées dans les bases de données de MONACO BOATS & YACHTS SARL.

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Vos données personnelles ne peuvent être communiquées à des tiers que pour les finalités visées dans la présente mention d’information ou sous réserve de votre consentement. Les sous-traitants agissant selon les instructions de MONACO BOATS & YACHTS SARL, et sont tenus de mettre en œuvre des mesures de protection appropriées de ces données personnelles.

Toutefois, nous sommes susceptibles de communiquer des renseignements personnels pour des raisons légales à la demande des autorités de justice. Nous pouvons également être amenés à divulguer des informations personnelles lorsque nous pensons que cette divulgation est nécessaire pour limiter notre responsabilité légale, ou pour assurer la sécurité, ou faire respecter les droits de nos visiteurs.

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• d’un droit d’accès et de rectification, d’effacement et de portabilité des informations vous concernant ;
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Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à l’adresse électronique suivante : mby@mby.mc.

Toutefois, votre opposition peut, en pratique et selon les cas, avoir une incidence ou rendre impossible la prise en compte de votre demande d’information, d’inscription ou d’utilisation des services proposés sur le Site.

Vous disposez également d’un droit de recours auprès de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives de Monaco – 7, rue Suffren Reymond, Bloc B, 4^ème étage, 98000 Monaco.

Le visiteur du site est invité à relire régulièrement les conditions d’utilisation du site et, notamment, cette déclaration de confidentialité pour être informé des modifications qui pourraient y être apportées sur nos pratiques de collecte, de conservation, et de communication, de données personnelles.

Nous recommandons aux visiteurs de prendre leurs précautions lorsqu’ils quittent notre site au travers de liens.

Nous les encourageons à lire la déclaration de confidentialité de chacun des sites qu’ils consultent avant de communiquer leurs données personnelles.

COOKIES

Lors de la consultation du présent site, certaines informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers «Cookies » installés sur votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil optimisé pour Internet).

Cet article vous permet de comprendre ce qu’est un cookie, son rôle, et comment paramétrer son fonctionnement.

Ces cookies sont émis par MONACO BOATS & YACHTS SARL et ce, dans le but de répondre au mieux à vos attentes et faciliter votre navigation sur ce site.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier texte qui, grâce à votre logiciel de navigation, est déposé dans un espace dédié du disque dur de votre terminal lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité.

Il contient plusieurs données notamment le nom du serveur qui l’a déposé (serveur du site que vous visitez), un identifiant sous forme de numéro unique et éventuellement une date d’expiration dudit cookie.

Les cookies permettent à son émetteur de reconnaître le terminal de l’utilisateur auprès de qui il est enregistré et de collecter des informations relatives à sa navigation sur les sites.

Les cookies émis sur ce site

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